1/ Pour l’emprise au sol, la cave totalement enterrée n’en est pas constitutive. J’ai fait une demande à la Mairie et refus car j’ai mis un poteau. Et celui ci fera t il parti de l’emprise au sol? Car potentiellement, selon comment les choses sont configurées les réponses peuvent être différentes. Si cette situation est trop ennuyeuse pour vous, déposez une demande et lors du refus contestez la décision avec l’aide d’un avocat, mais je ne suis pas certain que cela aboutisse. Bonjour, je voulais avoir votre avis sur deux points : 1/ Emprise au sol : Est-ce qu’une cave totalement enterrée (chape non visible) constitue de l’emprise au sol ? En revanche, une aire de stationnement extérieure non couverte ne constitue pas d’emprise au sol. Le bien n’est plus en lotissement (construction de 1990). le coût d’un architecte n’est pas plus élevé que la marge de vente d’un constructeur, bien au contraire. Bonjour Corinne, Le terrain est en restanque l’étage est construit sur la partie haute du terrain comme vous l’imaginez. Maison 225m2, je désire faire un appentis (couvert et non clos) accolé en contre bas (terrain en pente) surface couverte 25m2 avec un escalier non couvert qui y descend. Si vous ne respectez pas les reculs en rapport à la hauteur, l’autorisation pourra vous être refusée et un recours de votre voisin serait recevable si malgré tout vous obteniez l’autorisation qui pourrait ne pas être instruite correctement. Monsieur, Un recul se calcul en emprise au sol donc en projection plane du plan de masse. Il vous faut être certain que le dossier soit correctement monté car la construction illégale est fortement sanctionnable pénalement. Cordialement. Dans l’attente de vous lire. La réponse est OUI, si vous ne respectez pas toutes les règles le Procureur de la République pourra vous contraindre à remettre en l’état initial le bien. Cela reste la propriété du fond servant malgré tout. En termes de surface de plancher, la pergola étant ouverte, vous n’avez pas besoin d’architecte. et de plus, je trouve que cela fait très peu de droit à construire au regard de la surface dudit terrain (266m²). Pouvez vous s’il vous plait m’apporter un éclairage… Normalement ce pourcentage d’emprise au sol est déclaré dans l’article 09 sous le titre : Emprise au sol des constructions. La loi précise que les ouvrages ayant un appui au sol créés de l’emprise au sol…. Mon voisin promoteur immobilier veut me supprimer mon droit de passage pour construire sur un terrain adjacent qu’il vient d’acheter. En période de chaleur extrême, les heures d'ouverture peuvent être prolongées. Pouvez-vous m’éclairer ? Je voudrais construire une tonnelle en alu de 9.60 m2 adossée à la maison. Mon voisin souhaiterait construire un garage enterré sur mon terrain afin de pouvoir loger ses véhicules J’aurai quelques questions à vous soumettre pour mon futur projet de construction. J’ai bien compris au travers de vos lectures et de la réglementation, la différence entre surface de plancher et emprise au sol. Cordiallement, Bonjour, Dommage que beaucoup de personnes ne sachent pas bien lire⦠et ne respectent pas les couloirs de nage. Pour ce qui est des documents qui Ne sont donc pas comptabilisées dans les espaces libres, les structures alvéolées remplies de terre, pouvant être enherbées. Il s’agit d’un élément de construction, il a donc une projection verticale au sol qui correspond à son emprise et doit être inclue dans le total de celle ci. – le COS En plus des nombreuses activités qu’elle propose, la piscine des Weppes à Herlies tire son épingle du jeu car ses bassins sont traités à l’ozone (pas d’allergies au chlore) et elle utilise l’énergie solaire pour chauffer l’eau et le bâtiment. Bonjour, Concernant l’emprise au sol, le seuil des 170m2 est effectivement toujours d’actualité. Bonjour, Cordialement, Bonjour Votre surface d’emprise au sol maximale est-elle dépassée ou atteinte ? Bonjour Le service urbanisme de la mairie me dit que l’emprise au sol dépassera les 170m2 et que je dois faire intervenir un architecte. Ainsi vous obtiendrez une réponse claire. A partir du 1er mars 2012, la notion d' »emprise au sol » va-t-elle changer ? Merci pour cette réponse ultra-rapide. Je vous remercie par avance pour votre réponse. !dans notre PLU tout ce qui dépasse de 60 cms par rapport au terrain naturel est considéré comme emprise au sol, hors ma terrasse sur certain point / au terrain naturel dépasse ces 60 cms (environ 75, 80 cms). Si vous ne vous sentez pas suffisamment à l’aise missionnez un architecte afin qu’il réalise une étude de faisabilité et vous précise clairement quelles sont les possibilités s’offrant à vous. Le PLU indique que l’emprise au sol est de 10% donc ici 240m2. Centre aquatique intercommunal Ondine - Flandre Lys à Estaires, Toutes les piscines du Nord-Pas-de-Calais, Demande de devis gratuit piscine, abris, spa, sauna, hammams et entretien, L'actualité PRO du marché : Piscines, Spas et Bains. Ces caves décrites seront elles comptabilisées dans l’emprise au sol de la maison malgré le fait qu’elles soient enterrées sous la restanque déjà délimitée par le PC (reconstitution de la restanque initiale)? La commune de Nice est compliquée et n’offre pas beaucoup de latitude lors des instructions de permis de construire. Effectivement l’emprise au sol a deux nuances et certaines personnes n’ont pas assimilés celle-ci. Vous trouverez plus de détail dans la circulaire ministérielle dont le lien se trouve à la fin de notre article sur la réforme. Je souhaite rajouter un escalier d’accès à ma cave(aménagement de ma cave en local professionnel) qui se trouvera à 2m de la limite avec mon voisin. Je vous remercie beaucoup pour vos conseils. ». les nouvelles constructions (abri voiture et cabanon) sont elles représentatives d’une emprise au sol? Nathalie. Bonjour Jean-Jacques, Accueil moyen... vestiaires, douches, piscine vraiment sales !!! L’article R431-2 du code de l’urbanisme le précise en fin de celui-ci : Lecture ici. jpb, Bonjour, Merci Pascal pour cette réponse si rapide et argumentée. La loi autorise une marge d’erreur, mais si vous avez constaté une surface inférieure, alors vous ne pouvez prétendre à plus en « trichant » volontairement… Donc ma question est: une pergola non couverte rentre elle vraiment dans l’emprise au sol (j’ai lu tout et son contraire sur ce point) Attention, la lecture de jurisprudences reste un peu « spéciale », ne vous trompez pas en lisant et collectez les bonnes informations. Un escalier couvert et fermé entre dans le calcul de l’emprise au sol et doit répondre au règle de retraits car n’étant pas une annexe. Le décret dont vous parlez fixe bien le calcul de l’emprise au sol au regard de la surface de plancher constituée. Espérant avoir répondu à votre demande. Donc débords de toiture terrasses loggias garages, tout compte. techniques d’accueil et de régulation, règles de communication. J’ai une tonnelle de moins de 20m² (mesure prise au niveau des pattes) Je souhaiterai contruire un escalier exterieur maçonné donc fermé ( acces 1er étage) d’une surface inférieure à 5m2 d’emprise au sol. En période de chaleur extrême, les heures d'ouverture peuvent être prolongées. la circulaire est bien sur applicable car diffusée au journal officiel et sur le site du gouvernement (gouv.fr) A la lecture de ce que vous me décrivez, il est quasi certain (il faudrait faire le calcul exact de la surface de plancher pour le savoir) car dès lors que la surface de plancher atteint les 150m2 l’architecte est obligatoire pour toutes demandes d’autorisations. L’emprise au sol se calcul pour tous les ouvrages déjà bâti et ceux à construire. Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine. Il ne faut pas réagir en simple analyse axée sur une seule donnée, mais c’est le cumul des prospects et contraintes réglementaires qui donnent la constructibilité d’un terrain. Si les termes du contrat initial ne sont pas respecté, vous pouvez engager une procédure à l’encontre du promoteur. Est ce que cette dalle ou la partie au dessus du terrain naturel constituent de l’emprise au sol, Bonjour, Bonjour Léon, Bonjour, Car ayant une voie d’accès goudronnée d’environ 200M2 et une aire de stationnement goudronnée également d’environ 50M2 , plus la maison déjà construite ainsi que l’extension, nous ne rentrerons plus dans les 75% d’espace libre. Mais cette loi n’est applicable qu’après réflexion des Elus de votre commune (qui ont jusque fin d’année pour se prononcer).Il faut savoir que les Elus peuvent s’y opposer par décision municipale. Des aires et surfaces goudronnées sont à exclure, cela limite les espaces verts et réduisent considérablement la perméabilité des parcelles. Ces conditions sont établies pour conserver l’aspect VERT de la commune ou encore car les dessertes en réseaux (Télécom, voirie, assainissements, etc..) ne sont pas encore suffisants pour accueillir plus de constructions et habitants. J’aurai un point à confirmer au sujet de l’emprise au sol. A bientôt. Les pergolas sont soumises aux règles instituées par le gouvernement, mais celles-ci sont plus souple. La définition de l’emprise au sol opposable au tiers en date du 29 janvier 2016 dit ceci : Emprise au sol d’une construction Suivez l'évolution de l'épidémie de CoronaVirus / Covid19 en France département. Tout va être dans la nuance et la lecture. Dans le cadre d’une extension ou construction réalisant une emprise au sol de 150 m2, vous devez missionner un architecte afin qu’il établisse la demande de permis de construire. Bien cordialement. Voir adapter votre projet, sans tout refaire. La seule solution pour vous serait (si le CES est limite) de déposer une demande de CUb (Certificat d’urbanisme opérationnel) pour que la mairie vous réponde officiellement par écrit. Et par quelle loi nouvelle ? Concernant le rapprochement aux limites, seule une lecture fine des règles d’urbanisme pourrait définir si cela est envisageable ou pas. L’emprise au sol se calcul sur les ouvrages qui ont un contact avec le sol, donc même si votre escalier n’est pas couvert, il constitue (a priori dans ce que vous décrivez) une emprise au sol. Mais il apparaîtrait que pour une Pylone de plus de douze mètres de hauteur une demande de permis de construire soit exigée dernières invention il est en train de faire creuser un « trou » pour l’évacuation des eaux de pluies à 2 mètres de la limite de propriété sur un terrain justement en pente avec forte déclivité vers notre terrain . La pergola serait adossée à la maison et d’une surface de 19,25m2 et d’une hauteur de 2,70m. La surface d’emprise au sol est définit par un coefficient. Modifié par Décret n°2014-253 du 27 février 2014 – art. Voir les 275 avis sur la piscine des Weppes à Herlies, Les piscines publiques près de chez vous, Entraînement hivernal au M.O.N (Mulhouse Olympic Natation), Notre sélection de bouées et brassards pour enfants. Dans les nouveaux textes, au paragraphe des seuils de recours il est mentionné surface de plancher et emprise au sol supérieur ou égal à 170 m². Dans la partie liée à la zone ou même sur les généralités vous devriez avoir la réponse. Sur Marseille par exemple, les piscines totalement enterrées ne sont pas comptabilisées en emprise au sol et les plages oui. L’emprise au sol définit par le CES donne des orientations de masse constructible au sol en ratio de la ou les parcelle(s). A l’accueil de la piscine, vous pouvez acheter des bonnets ou des maillots de bain. Pour être sure de bien calculer vos surfaces de plancher, consultez la circulaire officielle à la fin de notre article sur la réforme. C'est ce qui est écrit dans L’article R.431-2 du code de l’urbanisme. Merci de votre réponse. Apparament, selon certains renseignements ,ce serait la règle des tiers. Surface utile : 69,15m2 Au rez de chaussée se situe la partie « vie », et la piscine en extérieur. 1er question : Pouvons-nous passer l’appentis « construction existante dans le PLU » au statut de bâtiment d’habitation pour que sa surface d’emprise au sol soit pris en compte ? Au top ! Il ne vous reste guère de solutions si votre projet nécessite, le recours à un architecte. Projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus. Bonjour, Cela aussi pourrait jouer…. Sandy - 01/03/20 - Sortie en famille. En zone uh avec un PLU, il m’indique que je dois déposer un PC car emprise supérieure à 20 m2. Il faut caler les choses pour créer les conditions qui mènent à un résultat positif et pérenne, il ne faut pas laisser de possibilités à quiconque de remettre en cause des éléments de dossier. L’emprise au sol au sens du présent livre est la projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus. ; Climat. J’aimerai savoir sur quel décret ce baser celui de mars 2012 ou mai 2012. En effet, étant des annexes (caves),ces dernières ne sont pas prises en compte dans le calcul de la surface de plancher. Je ne saisi pas, pourriez-vous me le préciser SVP ? Bonjour, Je souris en lisant cela, car nos amis du gouvernement faisant des lois et ceux qui réalisent les formulaires CERFA ne doivent pas communiquer hélas… C’est ainsi. La couverture d’une terrasse est comprise dans l’emprise au sol car toutes les surfaces ayant des appuis (poteaux) couvrant ou non une terrasse seront à comptabiliser. Quid des 6 poutres traversantes qui totalisent une surface de près de 20m2 ? Le club de natation Club Weppes Natation vient s’entraîner plusieurs heures par semaine à la piscine des Weppes à Herlies. Les ports du short et du caleçon sont interdits. La superficie d’une terrasse de plain-pied n’est donc pas prise en compte pour déterminer à quel type d’autorisation est soumis un projet. Le constructeur avec qui nous allons travailler doit déposer le permis de construire très bientôt, cette nouvelle réforme va certainement changer mon projet de base, que dois je prendre en considération pour modifier les plans de ma maison (a l’aide d’un architecte)? qu’ils soient ou non remplis. Un second bassin de natation compose l’établissement. Personnellement, je pense que dès lors qu’un ouvrage possède des poteaux, si minces soient-ils, ils seront considérés par l’administration comme ouvrage. J’aimerais réaliser une escalier de mon appartement au jardin. Ma commune me demande d’enlever une structure « type pergola » d’environ 9m² au motif qu’elle est non conforme, alors que celle-ci n’est fixée NI au sol NI au mur, et me dit que j’aurais du faire une DP. On souhaite mettre une pergola tout le long de la facade sud de la future maison. La piscine municipale des Weppes à Herlies est située à une vingtaine de kilomètres au sud-ouest de Lille. Les balcons et les débords de toits ne sont pas à inclure dans le calcul de l’emprise au sol. Les surfaces approximatives ne peuvent pas être bien évidemment prises en compte, seul un relevé réalisé par un géomètre expert pourrait attester des surfaces. Bonjour Monsieur, Merci de votre aide. Nous souhaiterions savoir si d’autres ont rencontré ce problème et comment s’est-il résolu ? Le calcul de l’emprise au sol se réalise en totalité entre les points d’appuis au sol, donc sur la totalité dès lors que les poteaux touchent le sol. Bonsoir,j ai un terrain avec maison dont la surface est au maximum de l ’emprise au sol. Mon terrain étant pentu, la dalle du garage enterré sera apparente et une partie de ce garage sera situé au dessus du terrain naturel Je vous remercie d’avance pour votre réponse. – les prospects Bien à vous, Frederic . port aux limites séparatives: En effet, en cas de dénonciation ou autres (catastrophes naturelles …), serions nous obligés de de la démonter ? En ce qui concerne l’emprise au sol est le piscine, cela dépend des secteurs et PLU, en grande majorité dans les secteurs pas trop tendus, l’emprise au sol des piscines n’est pas inclus et donc déduites, par contre dans les secteurs ou la densité est importante, la surface au sol des piscines est à déduire donc vérifiez bien le PLU. Ce que vous me décrivez est le motif de refus de votre projet, est-ce bien cela ? Bonjour, Espérant avoir été limpide. la surface va-t-elle changer ? Il est fréquent que les promoteurs s’octroient des libertés alors que rien les y autorisent réellement. Alors comment calculer ce à quoi vous avez droit de bâtir ? Merci pour votre réponse. Sont elles à prendre en compte dans le cadre du calcul de l’emprise au sol, ou bien dois-je les fermer? Il n’est pas autorisé de canaliser les eaux et les déverser chez le voisin. Non, l’emprise au sol se calcul en périmétrie totale de la pergola. Dans mon cas , la personne m’ a expliqué que la pergola était fixée au sol . Je vous remercie d’avance. Je suis très triste. Effectivement, le « une ou l’autre » ou « le premier et pas le second » peut être également une contrainte dans les termes. Liste des articles publiés en 2021 sur le site Affiches Parisiennes. Dans le déclaration de travaux, il est indiqué que l’emprise au sol sera de 2,52 m2. Ma question est la suivante : une terrasse bois de plain pieds (posée sur gravier) à lattes ajourées et donc perméable, représente-t-elle de l’emprise au sol ? J’ai une maison que nous avons entièrement rénové en secteur inondable. j’aurais une petite question parce que la je suis un petit peu perdu. Bonjour, L’emprise au sol devait rendre pour les architectes neutres cette réforme or ce n’est pas le cas. 2.17, 3.06 [2.2.5.1], 5.05 [2-008], 8.14, 9.14). Faites également attention que si vous cumulez une surface totale de 150m2 de surface de plancher existant + projet, vous devrez déposer une demande de permis de construire avec un architecte. j’ai déclaré la fin des travaux ( plutôt le service des impôts m’a contacté pour me demander si mes travaux étaient finis ). Prenez contact avec votre architecte, il pourra vous conseiller au mieux connaissant votre dossier par cœur. Je n’ai pas de jurisprudence en tête. Maîtres Nageurs patients, à lâécoute au top !!! Bonjour, Souhait d’ajouter une pergola bioclimatique alu et démontable sans murs et à lames de toit orientables. Nous somme du département 83. Une étude de faisabilité peut être une base de départ pour vérifier quelle est la solution. Bonjour François, Les jurisprudences en la matière existent et il serait peut être souhaitable de tenter de trouver une jurisprudence qui pourrait faire basculer l’interprétation en votre faveur. Vous trouverez toutes les explications concernant l’emprise au sol dans la Circulaire du 3 février 2012 relative au respect des modalités de calcul de la surface de plancher des constructions définie par le livre I du code de l’urbanisme : chapitre III L’application de la nouvelle surface de plancher en droit des sols. La piscine d'Herlies ouvre ses portes au public du lundi au samedi. Merci pour votre futur réponse. Que signifie cette dernière phrase « les passages et cheminement piéton n’étant pas considéré comme des voies »? Est ce que les débords de celui ci ( qui formeront comme des casquettes d’environ 1 metre de profondeur et non soutenu par des poteaux) feront partis de l’emprise au sol. Dois je avoir recours à un architecte? En réponse, le gouvernement a mis en place une mission d’inspection pour évaluer les impacts chiffrés de la réforme « surface de plancher » et les incidences du recours à l’architecte. Cette ceinture ayant pour lui plusieurs fonctions bien que discutables, de manière pratique utile à savoir, prévenir la poussée des terres (la maison étant construite adossée à la restanque existante après l’avoir creusée, sorte de dent creuse dans laquelle la maison a été assise puis reconstitution de la restanque), lutter contre les eaux qui ne seraient plus en contact direct avec la parois arriere et les parois enterrées latérales, et création d’annexes de surcroît pour le confort. Concernant l’implantation de vos ouvrages, missionnez un architecte proche de votre projet pour une consultation, car il est complexe de répondre via un blog, d’autres éléments peuvent se rajouter à cette simple phrase et une mauvaise interprétation pourrait en être faite. Je voudrais un abris de jardin de 5m2, je sais qu’il n’y a pas besoin de demande préalable a la mairie mais le maire peut il me le faire démonter vu que du coup je dépasserais l’emprise au sol du PLU. Selon les mairies, étant donné que cela est existant, il est possible que cela passe sachant que vous n’aggravez pas l’emprise au sol et l’impact sur le terrain, mais tout est question de présentation du projet. – cave sous sol de 20m² en plus. Merci beaucoup pour votre aide. Bonjour, dans le calcul de l’emprise au sol, la vidéo inclut les débords de toiture, et le texte dit qu’il ne faut pas en tenir compte ….
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